La salle de presse

Avec l’envol du e-commerce, La Poste voit depuis une décennie arriver des volumes croissants de paquets en provenance de l’étranger avec des opérations de douane sur la valeur déclarée. Conex est devenu le partenaire de ce changement.

10 ans de collaboration, 10 ans de transformation

« En matière de e-commerce il y a des taxes à payer, dont les particuliers sont quelque fois mal informés. Ils peuvent acheter sur des sites basés à l’étranger en croyant faire une très bonne affaire, sans connaître l’existence des droits de douane et leurs montants. C’est donc le Postier qui gèrera les opérations de dédouanement sur la valeur facturée au moment de la livraison à domicile. L’expéditeur, autrement dit le site marchand, est censé remplir une déclaration en Douane mais ce n’est pas toujours fait dans les règles de l’art, ou carrément oublié », explique David CHOUKROUN, responsable Douanes à La Poste.

A titre indicatif, 13 000 colis en janvier 2012 sont parvenus sur l’aéroport de Roissy, le centre principal. Un gros volume de transactions, pour des valeurs qui dépassent rarement les 100 euros et tournent en moyenne autour de 50 euros.

Le service Douane de La Poste a anticipé et voulu renforcer ses moyens en conséquence.

Conex, des solutions adaptées sur mesure

Aujourd’hui, 10 déclarants sont affectés aux traitements douaniers, tous équipés des solutions informatisées de Conex qui ont remplacé Pro.Douane (l’outil de la Douane).

« A l’origine de notre collaboration, notre besoin était de trouver un progiciel permettant de gérer facilement les opérations de dédouanement à l’exportation et à l’importation », explique David CHOUKROUN. « Au final, nos déclarants utilisent la solution DELTA C de Conex et son Encyclopédie Douanière et n’ont cessé de monter en compétences au contact des spécialistes de Conex. »

L’outil correspondait parfaitement aux besoins énoncés, seuls quelques développements spécifiques ont été réalisés pour éditer automatiquement des états récapitulatifs sous Excel.

Pour en savoir plus : dois-je payer des droits de douane quand j’achète sur un site étranger ?

Si vous achetez au sein de l’Union Européenne : vous n’avez pas de droits de douane à payer (excepté certains produits comme l’alcool ou le tabac…).

Si vous achetez à l’extérieur de l’Union Européenne : en général, vous aurez des droits de douane à payer. Cela devrait être indiqué dans les conditions générales de vente.

On entend souvent parler “d’évasion fiscale” en matière de commerce électronique, il faut savoir que les principaux problèmes concernant la question de la fiscalité sont :

. le caractère transfrontalier d’Internet,

. la difficulté d’identifier l’Etat habilité à percevoir la taxe,

. les difficultés techniques pour identifier la localisation du bénéficiaire du produit ou service et le lieu de leur utilisation.