Conex à fond la forme chez Decathlon : en marche vers la PDUC
5 juillet 2015Conex équipe l’enseigne mondiale depuis 2002 avec ses outils de dématérialisation des déclarations douanières. Des outils totalement intégrés dans le système d’informations pour un traitement douanier automatisé et sécurisé.
La logistique, au cœur du métier de la distribution
Il y a 18 ans, Décathlon décide de gérer son dédouanement en interne et de monter une organisation dédiée, avec des experts métier et des logiciels qui traiteront en flux permanent des centaines de milliers de commandes (250 000 en 2014). Le service Douane de Decathlon a la responsabilité de déclarer et de s’acquitter auprès de l’Administration, de tous les droits dus sur des marchandises en provenance du monde entier qui arrivent depuis 3 ports en Europe, à Marseille, Anvers et Barcelone.
Qui a déjà parcouru les rayons de l’un des 730 magasins dans le monde peut se rendre compte de la largeur des gammes : en droits de douane, cela se traduit par une complexité forte dans les classifications et les taux (15% pour les chaussures et le textile, jusqu’à des exonérations totales pour d’autres produits). La responsabilité financière du service Douane est directe, *150 millions d’euros sont perçus par le Fisc chaque année.
Et pourtant, le service Douane ne compte qu’une quinzaine de personnes.* Un effectif Douane qui a peu grossi depuis des années, alors même que le chiffre d’affaires de Decathlon connait une véritable envolée (de 4 à 7 milliards d’euros HT entre 2006 et 2012). L’informatisation des traitements de toutes les déclarations douanières, bâtie autour des solutions métier de Conex, est la clef de cette remarquable productivité et fiabilité.
« C’est à compter de 2002 que les logiciels Conex sont implantés dans l’entreprise. Ils remplacent, après un appel d’offres pour lequel tous les ERPde la place veulent proposer leur module douane, un autre éditeur métier qui ne peut plus suivre nos attentes », explique Olivier GANNE, manager-customs director chez Decathlon. « L’offre de Conex a fait la différence, et son approche client empreinte d’écoute et de proximité ne s’est pas démentie dans le temps. Au contraire ! C’est une entreprise à taille humaine, on rencontre les personnes rapidement, on peut appeler pour un conseil, un point sur la réglementation. »
L’équipe de la Douane de Decathlon est répartie sur 3 sites : principalement en France, dans le Nord à Dorges, en Belgique, et en Espagne. Les postes de travail sont équipés avec l’outil de référence de Conex, DeltaPASS. Dans les 3 pays, Decathlon gère des procédures de dédouanement domiciliées ainsi que des procédures de dédouanement unique. Depuis mars 2010, Décathlon a gagné le statut d’OEA après un an de projet. Conex a adapté son outil aux besoins de Decathlon, et aux spécificités de chaque administration nationale, pour traiter les données relatives aux flux de dédouanement et de transit : Delta en France, PLDA en Belgique, AEAT en Espagne.
Gains de productivité et fiabilité
La complète intégration des outils Conex dans le système d’informations de Decathlon a permis de transformer le métier du Déclarant en Douanes chez Decathlon : il est passé d’opérateur à garant de la qualité du dédouanement.
Ainsi, pour chaque commande, toutes les informations nécessaires à la constitution de la déclaration douanière, sont injectées automatiquement dans l’outil Conex grâce à son interfaçage avec le logiciel de gestion d’entrepôt.
Lors de l’arrivée de la marchandise en entrepôts, Conex établit automatiquement la notification correspondante à adresser aux Douanes. A la réception de la notification positive par l’Administration, la Déclaration douanière est envoyée automatiquement aux Douanes. Cela ne prend alors que quelques secondes car elle a été préalablement mise en forme par l’outil Conex. En parallèle, l’outil remonte à l’informatique de gestion de Decathlon le montant des droits et taxes par déclaration et par article.
« Tous les flux de données sont dématérialisés au maximum, la mission des déclarants se concentre sur la gestion de l’exception et des sujets douaniers plus techniques », confirme Olivier GANNE. « C’est un outil très bien conçu, l’interface est conviviale, le système est totalement fiable et sécurisé. Tout est historisé consultable et archivé dans les règles de l’art. Nous n’avons pas eu depuis l’arrivée de Conex chez nous, de problème « outil » notable avec les Douanes. »
La veille réglementaire et le projet de PDUC
La production en masse des déclarations douanières est un enjeu fort chez un distributeur qui joue à l’échelle de Decathlon. Mais la veille réglementaire et douanière au plan mondial, la classification, la cartographie et l’analyse des Risques Pays liés à la production ou à la distribution, est l’autre facette de l’activité du service Douane géré par Olivier Ganne. 5 personnes sont rattachées à cette division, qui s’appuie en outre sur des collègues présents sur chacun des pays d’implantation de Décathlon.
« Une équipe travaille dans chaque zone de distribution sur la veille réglementaire et le risque pays. Les barrières tarifaires et non tarifaires, ainsi que les procédures de dédouanement à l’importation sont parties prenantes de notre politique d’achats.»
Parmi les projets à l’étude qui mobilisent actuellement les analystes Douanes Europe chez Decathlon, figure en première ligne la procédure de dédouanement unique communautaire (PDUC) qui permettra de centraliser toutes les opérations de dédouanement sur un seul pays, potentiellement en France. L’applicatif Conex est prêt à gérer la PDUC, dès que les 3 administrations, en France, Espagne et Belgique donneront le top départ.
La PDUC ou « procédure de dédouanement unique communautaire »
La PDUC ou « procédure de dédouanement unique communautaire » permet aux opérateurs d’effectuer les formalités de dédouanement de leurs marchandises dans un seul état de l’UE au travers d’un seul bureau de douane appelé « bureau de domiciliation » et ce, quel que soit le pays d’exportation ou d’importation desdites marchandises. Les contrôles éventuels sont réalisés directement par les « bureaux rattachés » auprès desquels les marchandises sont présentées. Il s’agit d’une dissociation des aspects administratifs et logistiques.
L’avantage principal pour les opérateurs est de se placer sur un plan administratif sous l’autorité de l’administration de leur pays d’implantation principale dont ils sont supposés mieux connaitre les modalités de fonctionnement et auprès de laquelle est liquidé l’ensemble des droits de douane.
Pour autant, les bureaux rattachés devront être informés en temps utile des données requises pour leur permettre de décider ou de mettre en œuvre les contrôles physiques sur les marchandises placées sous leur égide. Cela nécessite des échanges électroniques réalisés dans un premier temps par email.
Par ailleurs, les aspects fiscaux liés au recouvrement de la TVA et les besoins statistiques des pays rattachés doivent également faire l’objet d’une fourniture d’informations découlant de la déclaration douanière. Cette fourniture devra satisfaire aux exigences de forme et de syntaxe informatique de l’administration requérante ainsi qu’aux modalités de communication pratiquées par celle-ci.
Ainsi la simplification du processus douanier communautaire comporte une contrepartie : la diversification des traitements fiscaux et statistiques dans chacun des états rattachés. Tout cela est automatisé par les soins de Conex.